このページは大阪弁化フィルタによって翻訳生成されたんですわ。

翻訳前ページへ


Creative Commons — Attribution - Partage dans les M?mes Conditions 2.0 Belgique — CC BY-SA 2.0 BE
The Wayback Machine - http://web.archive.org/web/20140319140026/http://creativecommons.org:80/licenses/by-sa/2.0/be/

Creative Commons License Deed

Attribution - Partage dans les M?mes Conditions 2.0 Belgique (CC BY-SA 2.0 BE)

Avertissement

Ce r?sum? n'indique que certaines des dispositions cl? de la licence. Ce n'est pas une licence, il n'a pas de valeur juridique. Vous devez lire attentivement tous les termes et conditions de la licence avant d'utiliser le mat?riel licenci?.

Creative Commons n'est pas un cabinet d'avocat et n'est pas un service de conseil juridique. Distribuer, afficher et faire un lien vers le r?sum? ou la licence ne constitue pas une relation client-avocat ou tout autre type de relation entre vous et Creative Commons.

C'est un r?sum? (et non pas un substitut) de la licence, qui est disponible dans les langues suivantes : fran?ais n?erlandais
be

Vous ?tes autoris? ? :

  • Adapter — remixer, transformer et cr?er ? partir du mat?riel
  • pour toute utilisation, y compris commerciale.
  • L'Offrant ne peut retirer les autorisations conc?d?es par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez cr?diter l'Oeuvre, int?grer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont ?t? effectu?es ? l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas sugg?rer que l'Offrant vous soutient ou soutient la fa?on dont vous avez utilis? son Oeuvre.

    que signifie "Attribuer cette ?uvre" ?
    La page web d’o? vous venez contenait des m?tadonn?es de licence incluses, y compris la mani?re dont l’auteur souhaite se voir attribuer en cas de r?utilisation. Vous pouvez utiliser le pr?sent code HTML pour citer l’?uvre. En proc?dant ainsi, vous incorporerez aussi des m?tadonn?es sur votre page web afin que d’autres puissent ainsi retrouver l’?uvre originale.
  • Partage dans les M?mes Conditions — Dans le cas o? vous effectuez un remix, que vous transformez, ou cr?ez ? partir du mat?riel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifi?e dans les m?me conditions, c'est ? dire avec la m?me licence avec laquelle l'Oeuvre originale a ?t? diffus?e.

  • No additional restrictions — Vous n'?tes pas autoris? ? appliquer des conditions l?gales ou des mesures techniques qui restreindraient l?galement autrui ? utiliser l'Oeuvre dans les conditions d?crites par la licence.

Notes:

  • Vous n'?tes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les ?l?ments ou mat?riel appartenant au domaine public ou dans le cas o? l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.
  • Aucune garantie n'est donn?e. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions n?cessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des donn?es personnelles et le droit ? l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.
 

Les r?gles de m?diation applicables seront d?termin?es par la notice explicative publi?e avec l'Oeuvre concernant les droits d'auteurs. En cas d'absence de notice, on se r?f?rera ? la notice pr?sente dans le formulaire de demande de m?diation. Les r?gles de l'UNCITRAL Arbitration seront appliqu?s en cas d'absence de notice explicative accompagnant l'oeuvre.

Plus d'informations. .

 

Dans la mesure du possible, vous devez donner le nom du cr?ateur et des personnes ? attribuer, une notice explicative des droits et cr?dits, une notice de non-responsabilit? et un lien vers le mat?riel. Les versions pr?c?dentes des licences ont des instructions d'attribution diff?rentes.

Plus d'informations. .

 

Avec la version 4.0, vous devez indiquer si vous avez modifi? le mat?riel et conserver les indications sur les modifications pr?c?dentes. Dans les versions pr?c?dentes dont la 3.0, il fallait simplement indiquer les changements si vous faisiez une oeuvre d?riv?e.

Guide pour attribuer une licence ? votre Oeuvre.

Plus d'informations. .

 

Vous pouvez aussi utiliser une licence list?e comme ?tant compatible sur at https://creativecommons.org/compatiblelicenses

Plus d'informations. .

 

Une utilisation commerciale est une utilisation qui est prioritairement destin?e ? susciter un avantage commercial ou une compensation financi?re.

Plus d'informations. .

 

Le fait de modifier uniquement le format d'une Oeuvre ne constitue pas une modification et ne donne pas lieu ? une oeuvre d?riv?e.

Plus d'informations. .

 

La licence interdit d'appliquer des mesures effectives de protection techniques au sens de l'article 11 du trait? de l'OMPI sur le droit d'auteur de 1996.

Plus d'informations. .

 

Les droits des utilisateurs au titre des exceptions et limitations - fair use et fair dealing aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne -- ne sont pas affect?s par les licences CC.

Plus d'informations. .

 

Il se peut que vous deviez obtenir des autorisations suppl?mentaires avant d'utiliser le mat?riel de la fa?on dont vous le souhaitez.

Plus d'informations. .